Société d'Expertise Comptable
Z.A. La Pélissière
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secoci@secoci.com

Actualité juridique, fiscale et sociale

Février 2010

jeudi 11 mars 2010
 Dossier du mois

Dossier : Bénéficiez d'aides pour embaucher
 Contrat unique d'insertion : le nouveau CIE
 Des aides pour les contrats en alternance
 Des aides sur mesure

 Actualités

Clients/fournisseurs
Accorder un moratoire à un client en difficulté
 Principe de libre négociation
 Liberté restreinte
 Délais accordés en justice

Gestion
Nouveautés 2010 pour les auto-entrepreneurs
 Exonération de CET
 Trois nouveautés sur le plan social
 Immatriculation des artisans au 1er avril 2010

Impôts
La nouvelle CET en 10 questions
 1- Qui doit la CET ?
 2- Les exonérations de tP sont-elles transposées à la CET ?
 3- Et les locations d'immeubles ?
 4- Sur quelle base la CFE est-elle calculée ?
 5- Quelles sont les obligations déclaratives ?
 6- Quand payer la CFE ?
 7- Comment se calcule la CVAE ?
 8- Quel est le lieu d'imposition à la CVAE ?
 9- Quelles obligations en matière de déclaration et de paiement ?
 10- Y a-t-il des garde-fous en cas de hausse de la taxe due à la réforme ?

Patrimoine
Dons de titres et sort du compte courant d'associé
 Notre conseil

Plus-values de cession de droits sociaux exonérées

Sécurisez la donation de votre entreprise
 Opérations concernées
 Comment faire ?
 Conséquences du rescrit

Salariés
Actualité du harcèlement moral : prévenir et agir
 Reconnaître le harcèlement moral
 Manager sans harceler
 Sanctionner le harceleur

Lutte contre le travail au noir : les orientations 2010-2011
 Quatre grands axes d'actions
 Nouvelles procédures, nouveaux moyens

 En bref

Banque
Taux stable du livret A

Charges sociales
Impact d'un Pacs sur le statut social du gérant

Gestion
Frais de conservation d'une marque

Nouvelle obligation du fournisseur d'accès

Patrimoine
Un argument utile pour contrer le fisc

Salariés
Chômage partiel : 1 000 heures pour tous

salariés
Prolongation du CTP

Salariés
Retraite progressive prorogée d'un an

Saisies sur salaire

Véhicules
Aide au permis de conduire

 Questions/Réponses

Décompter la période d'essai

Permis de conduire

Plus-values de cession

Rupture conventionnelle

Vente tardive

Actualité économique

Rhône-Alpes : reprise du travail chez Siemens VAI MT
Tue, 09 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité sur le Rhone Alpes


Equipement : GravoTech Marking réunit ses forces à Lyon
Tue, 09 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité sur le Rhone Alpes


« Protéger l'écrin alpin »
Tue, 09 Mar 2010 00:00:00 GMT
Les Echos - actualité sur le Rhone Alpes


Une politique d'investissement à marche forcée
Tue, 09 Mar 2010 00:00:00 GMT
Les Echos - actualité sur le Rhone Alpes


L'effort de recherche conforte l'outil industriel
Tue, 09 Mar 2010 00:00:00 GMT
Les Echos - actualité sur le Rhone Alpes


Les jardineries Nalod's croquent une partie du pépiniériste Delbard
Mon, 08 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité sur le Rhone Alpes


Rhône-Alpes : les chimistes Feralco et Novacid investissent
Mon, 08 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité sur le Rhone Alpes


Microélectronique : Grenoble et Dresde vont coopérer
Mon, 08 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité sur le Rhone Alpes


Grand Lyon : l'hôtellerie a bien résisté l'an dernier
Sun, 07 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité sur le Rhone Alpes


Jean Guillet
Sun, 07 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité sur le Rhone Alpes


Méta construit des bateaux de légende
Thu, 04 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité sur le Rhone Alpes


Somfy cherche à rebondir avec de nouvelles innovations
Thu, 04 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité sur le Rhone Alpes


Numérique : le Grand Lyon pousse les feux
Thu, 04 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité sur le Rhone Alpes


Le forum Cartoon Movie s'ancre dans la capitale des Gaules
Thu, 04 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité sur le Rhone Alpes


Rhône-Alpes : accord chez Siemens VAI MT
Wed, 03 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité sur le Rhone Alpes


Rhône-Alpes : les travaux publics demandent aux élus d'investir
Wed, 03 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité sur le Rhone Alpes


Rhône-Alpes  : reprise des négociations sur l'avenir de Siemens VAI MT 
Tue, 02 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité sur le Rhone Alpes


Cosmétiques : Fareva rachète l'usine de Sanoflore à L'Oréal
Tue, 02 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité sur le Rhone Alpes


Précision. La région Rhône-Alpes a décidé l'achat de 40...
Tue, 02 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité sur le Rhone Alpes


Rhône-Alpes : deux cadres de Siemens VAI MT séquestrés
Mon, 01 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité sur le Rhone Alpes


Vanatome impose ses vannes dans le nucléaire
Mon, 01 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité sur le Rhone Alpes


Informatique : SBT se renforce en achetant Symetrix
Sun, 28 Feb 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité sur le Rhone Alpes


Clextral assoit son internationalisation
Sun, 28 Feb 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité sur le Rhone Alpes


Les conditions de vie et de travail des saisonniers tendent à s'améliorer
Sun, 28 Feb 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité sur le Rhone Alpes


Rhône-Alpes commande 40 rames TER pour 346 millions
Sun, 28 Feb 2010 23:00:00 GMT
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Le Tableau de Bord du Dirigeant

Le Tableau de Bord du Logiciel Comptable en Ligne permet au Chef d'Entreprise de piloter en temps réel son activité : évolution de son C.A., marges, trésorerie, etc